Pec2 Formulaire de demande de PECVeuillez activer JavaScript dans votre navigateur pour remplir ce formulaire.ELEMENTS CONCERNANT LA STRUCTURE - Étape 1 sur 4Raison sociale de l’employeur *Adresse *Complément d'adresseCommune *97121 | Anse-Bertrand97122 | Baie-Mahault97123 | Baillif97100 | Basse-Terre97125 | Bouillante97130 | Capesterre-Belle-Eau97140 | Capesterre-de-Marie-Galante97126 | Deshaies97113 | Gourbeyre97128 | Goyave97112 | Grand-Bourg97127 | La Désirade97129 | Lamentin97190 | Le Gosier97160 | Le Moule97139 | Les Abymes97111 | Morne-à-l'Eau97170 | Petit-Bourg97131 | Petit-Canal97110 | Pointe-à-Pitre97116 | Pointe-Noire97117 | Port-Louis97120 | Saint-Claude97180 | Sainte-Anne97115 | Sainte-Rose97118 | Saint-François97134 | Saint-Louis97136 | Terre-de-Bas97137 | Terre-de-Haut97114 | Trois-Rivières97141 | Vieux-Fort97119 | Vieux-HabitantsTéléphone fixeTéléphone portableEmail *Personne en charge du suivi de la demande *Activités de l’organisme *Effectifs salariés *Nombre de CDDNombre de CDINombre de CUI-CAE ou CUI-CIENombre d'autres contratsAlternance, Apprentissage ...Avez-vous procédé à des licenciements économiques dans les six mois passés ? *OuiNonAvez-vous procédé à des ruptures conventionnelles dans les six mois passés ? *OuiNonAvez-vous procédée à des départs à la retraite dans les six mois passés ? *OuiNonEtes-vous à jour du versement des cotisations sociales et fiscales de l'année en cours ? *OuiNonEtes-vous à jour du versement de la contribution à la formation via un OPCO ou assimilé ? *OuiNonSuivantRenseignements sur le poste concerné par la demande initialeIntitulé du(des) poste(s) proposé(s) *Fiche(s) de poste(s) * Cliquez ou déplacez les fichiers vers cette zone pour les téléverser. You can upload up to 10 files. Merci de zipper les documents par salariésPièces justificatives du/des candidat(s) Cliquez ou déplacez les fichiers vers cette zone pour les téléverser. You can upload up to 100 files. Attestation CAF de – 3 Mois / Attestation de Sécurité sociale ou copie carte vitale / Photocopie de la pièce d’identité Recto-Verso / Copie du dernier diplôme obtenu / CV / Attestation Pôle Emploi (si inscrit) Motif de la demande *Création de posteRenforcement équipeRemplacement d'un salariéAutreDate prévisionnelle d’embauche *Actions de développement des compétences proposées par l’employeurTutoratNom prénom du tuteur en entreprise *CV du tuteur en entreprise * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Plan de formation prévisionnel du salariéPlan de formation par salarié * Cliquez ou déplacez les fichiers vers cette zone pour les téléverser. You can upload up to 10 files. Formation internes et externesPerspectives à l’issue du contrat emploi compétencesProposition d'embauche au sein de l’organisme à l'issu du contrat PEC *OuiNonSi oui, type de contrat CDICDDSi CDD, nombre de moisEmploiProposition de recrutement au sein d’un autre organismeOuiNonSi oui, lequel Recommandation auprès d’une autre structure OuiNonSuivantDocuments Administratifs Organigramme de l’association (ou de l’entreprise) * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Statuts signés de l’association (ou de l’entreprise) * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Copie de la publication au JO ou récépissé de la déclaration à la préfecture (kbis pour les entreprises) * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Fiche INSEE * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Attestation Numéro SIRETListe des membres du conseil d’administration et du bureau * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Attestation d’assurance * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Copie de la délibération du conseil d’administration ou de l’assemblée générale autorisant la création du(des) poste(s) et la prise en charge du differentiel de rémunération * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Pouvoir habilitant le signataire de la convention s’il n’est pas le président à engager l’organisme demandeur * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Documents FinanciersAttestations fiscales et sociales années N * Cliquez ou déplacez les fichiers vers cette zone pour les téléverser. You can upload up to 4 files. Attestation OPCO année N * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Dernier compte approuvé ( dernier exercice – N-1) * Cliquez ou déplacez les fichiers vers cette zone pour les téléverser. You can upload up to 2 files. Budget prévisionnel de l’année en cours pour l’association * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. SuivantFait à *Le *Nom et prénom du représentant légal *Fonction *Attestation sur l'honneur * Cliquez ou déplacez un fichier dans cette zone pour le téléverser. Envoyer
